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Marques déposées par U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS
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BAIE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIE D'AZUR
U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, Union de caves coopératives, QUARTIER CHAUSSY

Numéro de dépôt :
3859067
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
BAIE D\'AZUR de U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS

Présentation de la marque BAIE D'AZUR

Déposée le 15 septembre 2011 par U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BAIE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, Union de caves coopératives, QUARTIER CHAUSSY domicilié(e) - 07120 - RUOMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, QUARTIER CHAUSSY domicilié(e) - 07120 - RUOMS - France.

La marque BAIE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE D'AZUR est expirée depuis le 15 septembre 2021.

U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS a également déposé les autres marques suivantes : Néovinum , LES CHEROUSES , OMBREMONT


U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, Union de caves coopératives, QUARTIER CHAUSSY - 07120 - RUOMS - France


U.V.I.C.A. - VIGNERONS ARDECHOIS, QUARTIER CHAUSSY - 07120 - RUOMS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 8 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773163 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.